Adoption de XBRL en Europe

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Cet article a préalablement été publié en anglais le 27/6/2014. Toutes les citations directes doivent être confrontées à leur version originale en anglais. L’orientation Solvency II exigera des autorités nationales compétentes qu’elles fournissent des rapports quantitatifs au format XBRL à l’EIOPA, mais elle permettra à chaque autorité nationale compétente de décider comment collecter les données provenant des sociétés. La recherche menée par Solvency II Wire révèle que plus de la moitié des autorités nationales compétentes ont actuellement l’intention de demander ou de permettre aux sociétés de présenter leurs rapports au format XBRL après le 1er janvier 2016. Seul un tiers des autorités nationales compétentes le fera au cours de la période intermédiaire. 20 autorités nationales compétentes ont répondu directement aux questions sur leurs intentions de demander aux sociétés d’effectuer leurs rapports au format XBRL, tant au cours de la période intermédiaire qu’après l’entrée en vigueur. Les informations concernant les autorités nationales compétentes restantes ont été recueillies à partir de sources du secteur. L’enquête couvre tous les États membres, sauf la Bulgarie. Les détails concernant les exigences spécifiques aux États membres individuels se trouvent dans la carte interactive des directives préparatoires à Solvency II.

Implications pour les sociétés

Les implications pour les sociétés peuvent varier d’un pays à l’autre en fonction de l’éventail d’options offertes par les autorités nationales compétentes pour la saisie des données et la création du fichier XBRL. Par exemple, certaines accepteront uniquement des rapports au format XBRL, tandis que d’autres permettront également aux sociétés d’utiliser un portail Internet pour la saisie des données ou l’acceptation des rapports dans d’autres formats. Parmi les autorités nationales compétentes qui n’acceptent que les rapports au format XBRL, certaines, comme l’Estonie et le Royaume-Uni, permettront aux sociétés de chercher leur propre solution sur le marché ou d’utiliser l’outil XBRL Tool for Undertakings (T4U) de l’EIOPA. D’autres, comme la Lituanie, fourniront des modèles afin d’aider les sociétés à générer des rapports XBRL. Un certain nombre d’ autorités nationales compétentes accepteront des rapports au format XBRL ou fourniront une solution alternative de création de rapports (principalement par l’intermédiaire d’un portail Internet). L’Autorité danoise des services financiers, par exemple, a indiqué que, à compter du 1er janvier 2016, les sociétés disposeront de deux options, à savoir : produire un rapport avec XBRL et soumission via un portail de reporting ou remplir un formulaire reconstituant le contenu de la taxonomie XBRL sous la forme de tableaux lisibles. La recherche montre également que cinq autorités nationales compétentes n’exigeront pas de rapports XBRL. Cependant, d’autres options sont toujours disponibles. En Pologne, par exemple, où l’ autorité nationale compétente a développé son propre outil de rapport, les sociétés pourront tout de même produire leur rapport au format XBRL. La République Tchèque est une exception car l’ autorité nationale compétente a indiqué qu’elle ne serait prête à accepter les rapports XBRL qu’à partir de 2018. Entretemps, il sera demandé aux sociétés d’utiliser son système de rapport. Dans plusieurs pays, par contre, notamment en Irlande et à Chypre, les autorités nationales compétentes exigeront des rapports XBRL, mais elles n’ont pas encore spécifié comment les rapports devront être présentés. Six autorités nationales compétentes n’ont pas encore décidé quel format de rapport utiliser. Dans des pays comme la Hongrie, les Pays-Bas et l’Espagne, les autorités nationales compétentes sont encore en train de rechercher la meilleure option pour leur marché. Le large éventail des options et des exigences en matière de production de rapports signifie que l’impact pour les sociétés variera en fonction des exigences fixées par l’autorité locale de contrôle. Cependant, le format XBRL constitue l’unique format de livraison. La vraie difficulté consiste à obtenir les bonnes informations dans le rapport. — Pour vous abonner à la liste de diffusion gratuite de Solvency II Wire, ar$cles en français uniquement, veuillez cliquer ici. Take-up of XBRL across Europe Cet article a préalablement été publié en anglais le 27/6/2014. Toutes les citations directes doivent être confrontées à leur version originale en anglais.

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