Le revers de la médaille de l'ORSA

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Cet article a préalablement été publié en anglais le 26/10/15. Toutes les citations directes doivent être confrontées à leur version originale en anglais. Derrière les principes flexibles et flous de l’ORSA se cache une dure réalité : si les assureurs sont encouragés à se faire leur propre opinion sur les risques auxquels ils sont confrontés, cette opinion doit répondre aux attentes du régulateur. Romain Paserot est le directeur des affaires internationales et le responsable du projet Solvabilité II à l’ACPR, l’autorité de supervision française. Il s’est entretenu avec Gideon Benari, rédacteur en chef de Solvency II Wire, de certains des principes les plus stricts de l’ORSA : l’obligation de justifier du respect permanent des critères relatifs au SCR, la nécessité d’évaluer toute déviation significative par rapport aux hypothèses de la formule standard, et l’importance de se concentrer sur ses risques principaux. — « Vous n’avez rien à craindre à faire part à votre superviseur de vos risques majeurs. Je crois que le pire cas de figure pour un superviseur, c’est d’avoir une entreprise qui n’ait pas conscience des risques auxquels elle est exposée ni de ses principales faiblesses. Si nous savons que vous êtes conscient de cela, nous aurons alors beaucoup plus confiance dans votre gestion de l’entreprise. » Même si cela n’apparaissait pas forcément évident au départ, ce message, à savoir que cela ne doit pas être un problème pour les assureurs de montrer à l’instance de régulation qu’ils ont certaines vulnérabilités dans la mesure où ils en sont conscients, s’est imposé comme le leitmotiv de la vision du régulateur français sur l’ORSA. Romain Paserot, directeur des affaires internationales, responsable du projet Solvabilité II à l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR, l’autorité de supervision française) me confie cela alors que nous sommes dans son bureau. Notre entretien a lieu deux semaines avant la date limite de présentation du deuxième exercice ORSA par plus de 400 assureurs français. L’ACPR est allée au-delà des exigences des Orientations préparatoires et a demandé aux assureurs de fournir la totalité des trois évaluations de l’ORSA. Alors que, depuis la table ronde où je suis assis, j’observe par la fenêtre du cinquième étage le jardin-terrasse du bâtiment adjacent, je me demande ce que je vais faire des informations que Romain Paserot va me confier au cours de l’heure qui vient. Je lui dis que je ne sais pas encore si cela servira de base à la rédaction d’un article d’analyse ou à une interview. Il me dit qu’il n’a pas de problème avec cela. Pour l’instant, je veux simplement comprendre ce que lui et l’ACPR pensent de l’ORSA et comment les professionnels français de l’assurance gèrent ce tout nouveau concept. Il me confie qu’ils ont eu le sentiment que l’exercice de reporting ORSA de l’année précédente ressemblait « trop à une sorte de plaidoyer pro domo destiné à promouvoir aux yeux du superviseur la qualité de la direction de l’entreprise et sa gestion des risques. » Il me dit cela d’un air tellement entendu que je ne peux m’empêcher d’opiner du chef comme si cela tombait sous le sens. Cela signifie essentiellement que le rapport ORSA s’est trop souvent avéré être un exercice de complaisance visant à montrer à l’extérieur que tout allait bien. « C’était donc un plaidoyer pro domo adressé au superviseur, beaucoup plus qu’un processus inhérent à l’entreprise donnant lieu à un rapport interne », ajoute-t-il. « Je souhaite vraiment que les professionnels du secteur comprennent que l’ORSA n’est pas un exercice imposé coûteux destiné à autrui, mais que cela leur sera extrêmement utile en interne. Naturellement, le rapport doit être transmis au superviseur. Mais l’objectif principal est que les professionnels disposent d’un examen complet de leurs propres risques fondé sur leurs propres processus et adapté à leurs propres besoins pour leur permettre de prendre les bonnes décisions. »

Se concentrer sur les risques

La chose que l’on remarque le plus à Paris, c’est sa lumière. Elle est spéciale. Même en septembre, elle est plus forte que la lumière du jour en Angleterre l’été. Pas plus forte, plus soutenue. Certes, elle n’est pas aussi intense que la lumière du jour en Espagne. Mais si vous y réfléchissez bien, ce que j’ai eu tout loisir de faire en me rendant à pied au siège de l’ACPR, un immeuble flambant neuf au 61 rue Taitbout, il paraît logique que l’impressionnisme soit né en France. C’est une question de lumière. Tout en écrivant, je peux étudier en détail les effets d’ombre et de lumière sur les bâtiments et sur la chaussée. La façade du bâtiment est cachée par des échafaudages, et des ouvriers s’activent sur le chantier, qui maniant la pelle, qui transbordant des matériaux, etc. Un passage fait de poteaux d’acier et de panneaux en bois a été aménagé sous l’échafaudage, me permettant d’accéder, via une porte-tambour, dans le hall d’entrée de l’ACPR, un espace ultra moderne et dégagé, avec sa paroi de verre haute de 5 étages donnant sur un jardin et un café dans une cour intérieure. Alors que, confortablement assis, j’attends que l’on m’introduise auprès de mon interlocuteur, je remarque quelques plantes vertes débordant du jardin-terrasse. « Ce que nous cherchons à évaluer, ce n’est pas seulement le fait que vous connaissez vos risques actuels, mais le fait que vous disposez d’outils qui nous rassureront sur votre capacité à détecter des risques nouveaux ou naissants, et à les prendre en compte de façon appropriée. » Cette remarque de M. Paserot est une réponse au fait qu’un grand nombre des rapports ORSA présentés l’année dernière étaient excessivement détaillés et encombrés de renseignements non pertinents. « Nous voulons que l’ORSA se concentre sur l’essentiel. Nous n’avons pas besoin, par exemple, de ces travaux surchargés de détails, comme le font parfois les étudiants en espérant que cela leur permettra de grappiller quelques points ou d’avoir une bonne note à un examen. Vous pensez vraiment que cela fera plaisir à votre professeur si vous incluez le maximum de choses. Non, ce qui est très important, c’est d’aller à l’essentiel. » Il sourit quand il parle de faire plaisir à son professeur et c’est comme si, pendant une fraction de seconde, cela nous avait ramenés tous les deux à nos années de collège. L’analogie est toutefois pertinente, si l’on sait qu’un bon nombre des rapports ORSA examinés par l’ACPR comportaient un très grand nombre de pages et une longue énumération de toutes sortes de risques, ce qui non seulement ne correspond pas à l’objectif de l’ORSA, mais traduit également une mauvaise appréciation par l’assureur de ses propres risques. « La capacité de se concentrer sur ce qui est très important est quelque chose que nous évaluons dans l’analyse comparative de l’ORSA. Savoir sélectionner ce qui est essentiel et être à même de justifier ce choix est quelque chose de très significatif pour nous… Ainsi, l’une des décisions que nous évaluons est votre capacité à dire : cela est essentiel et je vais le traiter dans l’ORSA, et cela est moins important et je ne vais pas en parler dans l’ORSA. » « Ce que nous disons, c’est que ce qui nous intéresse, ce n’est pas d’avoir une liste complète de risques, mais seulement de savoir quels sont vos risques principaux. Cela signifie que vous devez juger de ce qui est important et de ce qui ne l’est pas. De même, il est évident que nous n’attendons pas le même type d’ORSA de la part de très grandes entreprises avec leurs risques spécifiques, que de la part de petites entreprises. » « Certaines personnes nous demandent par exemple si nous pouvons leur communiquer une liste des risques que nous voulons voir traiter dans l’ORSA. C’est tout simplement l’objectif inverse de celui poursuivi par l’ORSA. C’est pourquoi nous ne donnerons pas de conseils, parce que nous voulons que l’exercice reste une figure libre. »

L’Article 45 (1) (b) sur le respect permanent des obligations en matière de fonds propres et de provisions techniques

Le personnage central du Déjeuner sur l’herbe vous fixe du regard au cinquième étage du musée d’Orsay. L’ancienne gare transformée en musée abrite quelques-uns des chefs d’œuvre majeurs de l’école impressionniste. Le Déjeuner sur l’herbe a été peint par Édouard Manet en 1863. L’un des premiers tableaux à être peint en plein air, il a suscité un scandale lors de sa présentation, en raison de son thème jugé indécent et de son mépris affiché d’un grand nombre de conventions artistiques et esthétiques prévalant à l’époque. Le commentaire du musée souligne que : « Avec le Déjeuner sur l’herbe, Manet ne respecte aucune des conventions admises, mais impose une liberté nouvelle par rapport au sujet et aux modes traditionnels de représentation. Ce tableau peut sans doute être considéré comme le point de départ de l’Art moderne. » En déambulant dans le musée, ce ne sont pas les conventions que je vois jeter aux orties, mais une certaine forme de… bon sens. Je veux parler de ce phénomène déconcertant qui consiste à prendre un selfie ou à se faire prendre en photo aux côtés d’un chef d’œuvre célèbre. Bien sûr, je connais cette pratique idiote à laquelle s’adonnent des hordes de touristes parcourant les musées pour photographier les « trucs » accrochés aux murs (psitt… pour cinq euros, je vous donnerai l’adresse d’un endroit où vous pouvez obtenir toutes ces photos, cela s’appelle Internet). Mais le selfie avec des œuvres d’art célèbres (pour être branché, dites swee-fa pour « selfie with famous artworks ») fait franchir à cette pratique un nouveau palier. C’est comme si ces peintures étaient devenues des objets, ou des repères, sur lesquels vous laissez en quelque sorte votre empreinte en vous prenant en photo avec eux. Cela confère à l’art une toute nouvelle signification en le banalisant et en le personnalisant. Ici, c’est moi devant la tour Eiffel, et me voici à l’Arc de Triomphe, et tiens, là je suis avec (ou bien est-ce ‘dans’ ?) le Champ de coquelicots de Claude Monet ou bien devant le Portrait de l’artiste de Van Gogh… En fait, je n’aime pas trop, pourquoi est-il si triste ? Peut-être aussi une photo au (ou bien est-ce, ‘avec le’ ?) café Campana. Toutes ces discussions au sujet du caractère libre et interne de l’exercice ORSA (souvenez-vous du mantra : le « O » d’ORSA correspond au mot anglais « Own » [interne en français]) font facilement oublier que l’ORSA s’accompagne aussi de quelques règles. En France (et ailleurs), le secteur a du mal avec deux d’entre elles en particulier. La première est la nécessité de justifier du respect permanent des obligations en matière de fonds propres et de provisions techniques (Article 45 (1) (b)). Nous aborderons l’Article 45 (1) (c) plus tard. « L’objectif est clair » selon M. Paserot. « Comment pouvez-vous être certains que vous respecterez toutes vos exigences quantitatives dans le futur. Cela signifie qu’il ne s’agit pas de regarder uniquement ce qui est arrivé dans le passé et de dire par exemple que, comme vous avez été capable de couvrir votre SCR par deux fois dans le passé, c’est OK pour vous. Il faut anticiper ce qui pourrait compromettre votre capacité à respecter vos engagements dans le futur. La question est réellement de savoir dans quelles situations vous pourriez être en danger, et en danger de quoi. » Une erreur couramment faite par de nombreuses entreprises dans les premiers rapports ORSA qu’elles ont présentés fut d’examiner un certain nombre de scénarios de stress dans lesquels elles respectaient le critère de SCR. Il aurait été utile d’étudier ceux où elles ne les respectaient pas. « Vous n’apprenez pas grand-chose à étudier les scénarios de stress qui ne vous remettent pas en cause… Vous devez vraiment dépasser ce stade et vous dire que vous allez essayer de construire un scénario où vous êtes sûr que cela ne passera plus, et d’étudier cela. Ensuite, vous évaluez la probabilité de ce scénario. » « Il est donc très important d’étudier ce qui est susceptible de vous faire tomber et ce qui ne l’est pas. Il s’agit, j’en suis convaincu, d’un travail de réflexion qui est primordial. En effet, si vous faites ce travail, vous pourrez d’abord vous dire que la probabilité est faible, mais vous pourrez ensuite prendre certaines mesures de sorte que, quand bien même ces cas de figure se présenteraient, vous évitiez alors de vous retrouver dans cette situation [défavorable]. » C’est essentiellement une forme de test de résistance à l’envers, fais-je alors remarquer. « Exactement, et je crois que c’est utile de le faire. Il y a eu beaucoup de déclarations des entreprises du type : ‘mon scénario doit reposer sur mes prévisions commerciales et sur mon plan de développement, et autres choses similaires’. C’est certain et il est bien évidemment important que la façon dont vous envisagez le respect permanent de vos obligations s’inscrive dans le cadre de vos business plans…Mais la question n’est pas de disposer de tous les détails de votre business plan, mais de réfléchir, comment dire, à un éventail de situations et de voir ce que devient votre solvabilité pour chacune de ces situations. Ceci est primordial. » Alors qu’il était resté calé dans son grand fauteuil noir, M. Paserot se penche légèrement en avant pour tapoter la table avec son doigt en même temps qu’il réfléchit à son argumentation. Il souligne que le fait de s’interroger sur les situations dans lesquelles l’assureur ne serait pas en mesure de respecter ses engagements est un principe de gestion de base et que la direction devrait normalement se poser cette question même si ORSA n’existait pas. « Ceci dit, nous pourrions retourner la question. Je veux dire que c’est probablement la question que chaque conseil d’administration s’est posée depuis qu’il y a des assureurs ; même sans aucune exigence ORSA. Si j’étais administrateur ou président d’un conseil d’administration, j’étudierais avec attention non seulement mon business case, mais aussi dans quelle situation je pourrai avoir des difficultés à honorer mes engagements et à respecter les exigences réglementaires. Ce serait l’une des premières questions que je poserais. C’est une question primordiale. » « C’est véritablement une question de vie ou de mort pour l’entreprise. C’est une question que vous ne pouvez pas évacuer même si le règlement ne vous oblige pas à le faire. Évidemment vous pouvez intégrer différents niveaux de complexité dans la façon dont vous modélisez votre futur. Vous pouvez avoir une approche très complexe ou une approche très simple, et vous devrez probablement améliorer cette approche au fur et à mesure. Il n’en reste pas moins que c’est, à mon avis, une question à laquelle il vous faudra malgré tout répondre. »

Introduction de contraintes normalisées

Avez-vous déjà regardé Paris à travers un verre de vin ? Voilà ce que cela donne. Le régulateur français a pris une décision qui pourra être vue par certains comme allant à l’encontre de l’esprit d’autonomie de l’ORSA (vous savez, le « O » d’ORSA qui veut dire…) et il a introduit un certain nombre de contraintes normalisées, applicables aux rapports ORSA présentés cette année, de sorte à évaluer le respect permanent des exigences de fonds propres. L’une des raisons motivant l’introduction d’une normalisation durant la phase préparatoire est le contexte économique actuel et le fait que les assureurs utilisent différentes approches de modélisation. « Etant donné que l’environnement de taux bas est un facteur de risque très important, nous pensons qu’il sera utile de fournir quelques scénarios que chaque entreprise sera à même d’utiliser et dont nous pourrons ainsi agréger les résultats », a expliqué M. Paserot.

Article 45 (1) (c) déviation significative par rapport aux hypothèses de la formule standard

Paris recèle de nombreux joyaux en dehors de son centre historique et tous ne sont pas cachés. Certains sont même très faciles à trouver et accessibles à tous ; ils sont là, le long d’une avenue ou au détour d’une rue, et il n’y a qu’à pousser une porte pour en profiter. C’est le cas de la Fondation Cartier pour l’art contemporain, un joyau à portée de main, situé sur le Boulevard Raspail. Depuis le boulevard, il est facile de prendre cette structure massive de verre nichée dans la verdure pour une université ou un centre de recherche scientifique. C’est comme si l’expression « camouflée » avait été inventée pour décrire comment cette construction de verre s’intègre dans le paysage urbain, moitié ville, moitié banlieue, du 14^e arrondissement. Lorsque je l’ai visitée, la fondation proposait une rétrospective sur quatre-vingt-dix ans d’art contemporain en République démocratique du Congo, intitulée : ‘Beauté Congo – 1926-2015 – Congo Kitoko’. Je fus frappé par combien l’art est contemporain à chaque période. Il y a une naïveté presque anthropologique dans la façon dont les œuvres des années 30 représentaient des scènes de la faune et de la vie rurale. Au fur et à mesure que l’exposition progresse dans le temps, l’art se transforme et fait écho à l’esprit du temps. Il y a une exposition de magnifiques maquettes de villes futuristes évoquant les dessins animés de science-fiction des années 50 et 60 aux États-Unis. Il y a bien sûr une interprétation du légendaire « combat dans la jungle » entre Muhamad Ali et George Forman. L’art (et les messages qu’il véhicule) devient plus en plus politique en même temps qu’il ausculte la vie à Kinshasa et déchiffre le sens de la place de l’Afrique dans le monde d’aujourd’hui. Les peintures déversent sur vous leur univers de gangsta-rap, et chaque composante de leur imagerie brillante et lisse comme du plastique est aussi éblouissante et intimidante que la musique elle-même. Revenons… à l’Article 45 (1) (c) de la Directive Solvabilité II, qui traite de la capacité de l’entreprise à évaluer les déviations significatives des risques par rapport aux hypothèses sous-tendant le calcul de la Formule standard. La Formule Standard repose sur cinq modules de risque obligatoires, qui servent à calculer le SCR. Les entreprises doivent utiliser l’ORSA pour appréhender et évaluer les écarts éventuels entre leur propre profil de risque et les exigences réglementaires. L’évaluation est d’autant plus difficile que les modules de la formule standard sont censés être réexaminés avant fin 2018. M. Paserot explique que le but de l’évaluation n’est pas d’avoir une sorte de « remise en cause systématique de la formule standard », mais plutôt de faire en sorte que le calcul du SCR soit considéré de façon critique et dans son contexte. « Il faut regarder les résultats de la formule standard… et nous demander si nous, personnes connaissant notre risque et ayant une vision de notre entreprise au moment considéré, nous pensons que le résultat de la formule standard est une mesure adéquate de nos pertes à un horizon d’un an et avec un niveau de confiance de 99,5 % ? » « Vous devez avoir une vision de la répartition de vos pertes », explique-t-il. Avoir cette approche doit concerner toutes les entreprises quelle que soit leur taille ou leur degré de complexité. « Vous pouvez choisir une approche très personnalisée et c’est ce que font ceux qui ont un modèle interne. Ils disent que leur vision [est] ainsi beaucoup mieux adaptée à leur profil de risque. Mais même les simples organismes [il utilise le mot en français]peuvent analyser cela et étudier les résultats, et voir ce qui est bien et ce qu’il ne l’est pas pour telle ou telle raison. Pour une raison qu’ils voudront évaluer. » Il convient que la formule standard est un calcul compliqué et estime qu’il faudra encore du temps avant que les assureurs puissent évaluer si elle est à même de prendre valablement en compte leurs propres risques. « Naturellement, l’apprentissage se fera par la pratique. Parce que la formule standard procède d’un calcul plutôt complexe, avec des effets non linéaires et des phénomènes d’agrégation. Naturellement, vous vous familiariserez avec les résultats au fil du temps ; si vous pensez par exemple que la volatilité ressortant du calcul de la formule standard correspond à la volatilité réelle de votre risque, c’est quelque chose dont vous pourrez discuter au fil du temps. »

Conclusion et contradiction

Normalement, personne ne songerait au métro comme à un monument. Personne, sauf mon nouvel appareil photo. Tout y semble si brillant. Si alerte. Notre interview touche à sa fin. C’est parfois le moment que choisit votre interlocuteur pour vous dire la chose la plus importante. Ce n’est pas fait à dessein, et cela n’a rien à voir non plus avec la qualité de l’interview. Cela arrive comme cela. Pas cette fois-ci. Lorsque je suis entré dans le bureau de cet homme très avenant et que je me suis assis à la table ronde pour évoquer ORSA avec lui, je n’imaginais aucunement que l’article que vous venez de lire prendrait cette tournure. Cela aussi arrive parfois comme cela. Ma conversation avec M. Paserot, comme celles avec d’autres régulateurs, laisse en moi la nette impression qu’il y a quelque chose de contradictoire au sujet de l’ORSA : c’est votre propre vision mais d’un autre côté, cela ne l’est pas. Le message du régulateur est aussi clair qu’il est frustrant pour les professionnels : l’ORSA doit refléter votre propre évaluation de vos risques, mais le régulateur a lui aussi sa vision de ces risques. Qui plus est, il vous demande de prouver que vous êtes conscient de ces risques. — Pour vous abonner à la liste de diffusion gratuite de Solvency II Wire, articles en français uniquement, veuillez cliquer ici. Cet article a préalablement été publié en anglais le 26/10/15. Toutes les citations directes doivent être confrontées à leur version originale en anglais. Solvency II Wire Français

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